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Éditeur du site
Le site internet MODOJA est édité par :
Mohammed ZEROUAL
Entrepreneur individuel (Micro-entreprise)
Nom commercial : MODOJA
Adresse du siège social :
3 rue des Rossignols
45500 Gien
France
SIRET : 10674194500013
Code APE : 4791A – Vente à distance sur catalogue général
Adresse e-mail : contact@modoja.fr
Directeur de la publication
Mohammed ZEROUAL
Hébergeur du site
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151 O'Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site internet : https://www.shopify.com
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Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation afin de tenter de résoudre à l'amiable tout litige.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents, sous réserve des dispositions protectrices applicables aux consommateurs.